Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUILINOX
SATER, "Société d'Application des Tréfilés et revêtements" (Société anonyme), Zone Industrielle, 51700 DORMANS.

Numéro de dépôt :
1177682
Date de dépôt :
29/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TUILINOX

Déposée le 29 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) SATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUILINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque TUILINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TUILINOX est expirée depuis le 29 juillet 1991.

SATER a également déposé les autres marques suivantes : ARDOISINOX


SATER, "Société d'Application des Tréfilés et revêtements" (Société anonyme), Zone Industrielle, 51700 DORMANS. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.